Politique de cookies

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Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal lors de la consultation d'un site. Il permet notamment de mémoriser des informations entre deux pages ou entre deux visites. Le dépôt de certains traceurs est soumis à votre consentement préalable, conformément à l'article 82 de la loi Informatique et Libertés et à la délibération CNIL n° 2020-091.

2. Les cookies utilisés sur ce site

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience, de publicité ou de réseau social. Il n'utilise ni Google Analytics, ni régie publicitaire, ni bouton de partage embarquant un traceur tiers. Aucun consentement n'est donc requis, et aucun bandeau ne vous est imposé.

3. Données techniques strictement nécessaires

Lors de l'envoi d'un formulaire, des informations techniques sont transmises au serveur pour permettre l'acheminement de votre demande et écarter les envois automatisés : horodatage de chargement de la page, identifiant unique de la demande et adresse IP. Ces éléments sont strictement nécessaires au service que vous sollicitez et n'alimentent aucun profilage.

4. Contenus tiers

Aucun contenu tiers susceptible de déposer un traceur n'est intégré dans les pages. Les références externes (cartographie, sites institutionnels) prennent la forme de liens sortants : aucune requête n'est adressée à ces services tant que vous ne cliquez pas.

5. Gérer les cookies dans votre navigateur

Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser ou supprimer les cookies. Les modalités varient selon le navigateur (Chrome, Firefox, Safari, Edge) et sont décrites dans leur rubrique d'aide respective.

6. Modifications

Si un traceur devait être ajouté au site, la présente politique serait mise à jour et un mécanisme de recueil du consentement serait mis en place au préalable.

7. Contact

Pour toute question : contact@domaine.fr.